Editeur :
Moby SAS
02 99 75 71 00
20 rue Pierre et Marie Curie
ZA La Blinière
35370 Argentré du Plessis
Capital 200 000 €
Siren 882 022 304 RCS Rennes
Responsable de la publication : Stéphane Jamin
Copyright et Propriété intellectuelle :
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Moby. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Moby est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Liens depuis ou vers ce site :
Le site www.mobiltron.fr est susceptible de proposer des liens vers des sites tiers. La société Moby ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs. Les utilisateurs et visiteurs du site www.mobiltron.fr ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société Moby.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Copyright© Moby, 2020.